1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
OSE TOI-M’AIME
Entrepreneur individuel
SIRET : 980 625 362 00028
Adresse :
15 boulevard Albert Blanchoin
49000 Angers
France
Email : contact@osetoimaime.com
Téléphone : +33 07 49 22 13 17
Responsable de la publication : OSE TOI-M’AIME
2. Activité
Ce site propose des services éducatifs et d’accompagnement personnel sous forme de :
– conférences
– accompagnements individuels
– supports écrits et programmes guidés
– contenus pédagogiques et éducatifs
Ces services ont pour objectif de transmettre des connaissances, des réflexions et des outils permettant aux utilisateurs de développer leur confiance en eux et leur relation à eux-mêmes.
Les services proposés ne constituent pas des services médicaux, psychologiques, thérapeutiques, juridiques ou financiers.
4. Hébergement
Le site est hébergé par :
ITACWT Limited
Adresse :
2 Cruise Park Rise
Tyrrelstown
Dublin 15
Irlande
Site : http://www.systeme.io
5. Paiements et sécurité
Les paiements effectués sur ce site sont sécurisés et traités par des prestataires de paiement tiers, notamment :
Stripe et PayPal
Ces prestataires assurent la sécurité et la confidentialité des transactions.
Les informations bancaires des utilisateurs ne sont jamais stockées ni accessibles par OSE TOI-M’AIME.
6. Accès aux services
Après validation du paiement ou de l’inscription, l’utilisateur reçoit un accès au service ou aux contenus correspondants.
Les services sont fournis sous forme d’accès personnel.
Toute utilisation frauduleuse, partage non autorisé ou reproduction non autorisée est interdite.
7. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site, incluant notamment :
– textes
– programmes
– supports
– visuels
– images
– logos
– contenus pédagogiques
sont la propriété exclusive de OSE TOI-M’AIME
Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation est interdite.
8. Responsabilité
Les contenus et services proposés ont une vocation éducative et informative.
L’utilisateur reste entièrement responsable de l’utilisation qu’il fait des informations et services proposés.
OSE TOI-M’AIME ne garantit aucun résultat spécifique.
CONTRAT DE LICENCE INTERNATIONALE
DROITS DE REVENTE ET D’EXPLOITATION DES EBOOKS « Ose toi-m’Aime »
Entre :
Medhi Pinau
Auteur, éditeur et titulaire des droits
Adresse : 15 boulevard Albert Blanchoin, 49000 Angers, France
Email : contact@osetoimaime.com
Ci-après dénommé « le Titulaire »
Et :
Toute personne physique ou morale ayant acquis l’un des ebooks et ses droits associés
Ci-après dénommée « le Licencié »
Ensemble dénommés « les Parties »
ARTICLE 1 — OBJET DU CONTRAT
Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Titulaire accorde au Licencié une licence d’exploitation commerciale des ebooks « Ose toi-m’Aime ».
Cette licence permet au Licencié d’utiliser, exploiter, modifier et revendre les ebooks conformément aux conditions définies ci-après.
Le présent contrat ne constitue pas une cession de propriété intellectuelle, mais une licence d’exploitation commerciale.
ARTICLE 2 — DROITS ACCORDÉS AU LICENCIÉ
Le Licencié est autorisé à :
• revendre les ebooks sans limite de nombre
• conserver 100 % des revenus issus de la revente
• fixer librement son prix de vente
• modifier le contenu des ebooks
• adapter le contenu à son identité, sa marque ou son positionnement
• ajouter, supprimer ou transformer des éléments
• renommer les ebooks
• intégrer les ebooks dans une offre, un programme ou un pack
• utiliser les ebooks à des fins commerciales ou promotionnelles
Le Licencié peut exploiter les ebooks sous sa propre responsabilité.
ARTICLE 3 — DROITS DE MODIFICATION
Le Licencié est expressément autorisé à :
• modifier le contenu
• personnaliser le texte
• modifier le titre
• modifier la couverture
• adapter la structure
• utiliser tout ou partie du contenu
Le Licencié devient responsable de la version modifiée qu’il exploite.
ARTICLE 4 — DROITS DE REVENTE INTERNATIONALE
La licence est :
• mondiale
• non exclusive
• sans limitation géographique
• sans limitation de durée
Le Licencié peut vendre les ebooks dans tous les pays.
ARTICLE 5 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Titulaire reste propriétaire de la version originale des ebooks.
La licence accorde un droit d’exploitation commerciale, mais pas un droit de propriété exclusif sur la version originale.
Toute version modifiée par le Licencié relève de sa propre responsabilité.
ARTICLE 6 — RESPONSABILITÉ DU LICENCIÉ
Le Licencié est seul responsable :
• de son utilisation des ebooks
• de sa commercialisation
• de ses clients
• de ses résultats
• de sa conformité avec les lois locales
Le Titulaire ne pourra être tenu responsable de l’usage fait par le Licencié.
ARTICLE 7 — ABSENCE DE GARANTIE DE RÉSULTATS
Les ebooks sont fournis à des fins éducatives et pédagogiques.
Le Titulaire ne garantit aucun résultat spécifique.
Les résultats dépendent de l’utilisation faite par le Licencié ou ses clients.
ARTICLE 8 — CONDITIONS FINANCIÈRES
L’achat de la licence est :
• définitif
• non remboursable
• sans redevance
• sans commission
• sans frais supplémentaires
Le Licencié conserve 100 % des profits issus de la revente.
ARTICLE 9 — ABSENCE D’OBLIGATION
Le Licencié n’a aucune obligation de revente.
Il peut :
• utiliser les ebooks pour lui-même
• les revendre
• les modifier
• ou ne pas les exploiter
ARTICLE 10 — DURÉE
La licence est accordée pour une durée illimitée.
Elle reste valide sans limitation dans le temps.
ARTICLE 11 — ACCEPTATION DU CONTRAT
L’achat des ebooks vaut acceptation pleine et entière du présent contrat.
Aucune signature physique n’est requise.
La preuve d’achat constitue une preuve légale d’acceptation.
ARTICLE 12 — DROIT APPLICABLE
Le présent contrat est régi par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
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